Stéphane Wegner


De: Wegner (Stéphane)
premier vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
13 Juin 202013/06/2020
De: Wegner (Stéphane)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Objet:
premier vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
23 Juin 201923/06/2019
De: Wegner (Stéphane)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président des tribunaux administratifs de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Groupe:
date_debut="2016-12-19"
president
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres, de président de section au tribunal administratif de Paris ou de premier vice-président d'un tribunal administratif comportant au moins huit chambres ou de président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
inscription
15 Mars 201615/03/2016
De: Wegner (Stéphane)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
30 Juillet 201130/07/2011
De: Wegner (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2009-12-31"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
20 Juin 200920/06/2009
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2009, établi"
inscription
09 Avril 200909/04/2009
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
12 Juillet 200612/07/2006
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
31 juillet 2000
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 2000 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
inscription
23 Mai 200423/05/2004
De: Wegner (Stéphane)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
23 Mai 200423/05/2004
De: Wegner (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2003-08-01"
réintégration
20 Juin 200320/06/2003
De: Wegner (Stéphane)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
affectation
20 Juin 200320/06/2003
De: Wegner (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
magistrat judiciaire auprès du ministère de la justice
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-09-13"
duree="deux ans"
magistrat
détachement
02 Février 200102/02/2001
De: Wegner (Stéphane)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
03 Septembre 200003/09/2000
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Eric)
inscription
05 Août 200005/08/2000
De: Stéphane Wegner
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel de Grenoble, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de La Mure
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="La Mure"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Wegner (Stéphane)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel de Grenoble
Objet:
dans le corps judiciaire
magistrat du second grade
date_debut="1999-09-13"
magistrat
détachement
26 Août 199926/08/1999
De: Stéphane Wegner
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
10 Août 199610/08/1996
De: Stéphane Wegner
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Wegner (Stéphane)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1993)"
admission
18 Juin 199318/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.